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Université Constantine 1 (ex Mentouri) 2009

Le Foncier urbain dans la petite région de Taher ; disponibilité, mobilisation et contentieux

Bougassa Abdelhafid

Titre : Le Foncier urbain dans la petite région de Taher ; disponibilité, mobilisation et contentieux

Auteur : Bougassa Abdelhafid

Université de soutenance : Université Constantine 1 (ex Mentouri)

Grade : Magister 2009

Résumé
Le territoire d’étude, dont la plaine de Taher- Jijel en constitue la majeure partie, recèle d’énormes ressources et opportunités naturelles et concentre la majorité des installations humaines et des grands équipements implantes dans la wilaya de Jijel. Il est aussi marqué par la densité et la croissance des agglomérations, ainsi qu’un taux élevé de population agglomérée. Il connaît actuellement une mutation socioéconomique de grande ampleur dont l’essor issu d’un aménagement urbain ,d’une gestion foncière chaotiques, ainsi que des récents bouleversements politiques qu’a connus notre pays, s’est soldé par lui donner une nouvelle orientation et vocation aux effets irréversibles au vu d’une consommation démesurée, effrénée et spontanée du foncier à usage urbain ou d’habitat. L’évolution urbaine se heurte depuis l’indépendance à une multitude de contraintes et contentieux empêchant la mise en œuvre des instruments et des programmes d’aménagement et d’urbanisme. Le constat est paradoxal, car le foncier urbain n’ayant pas pu mobilise régulièrement dans son contexte tempo spatial prévu par les instruments d’urbanisme ,, a servi à la spontanéité et l’anarchie urbaine à travers toute les agglomérations. La mobilisation des disponibilités foncières urbaines conformément aux plans successivement et préalablement établis, s’est heurtée souvent à de multiples contraintes et contentieux. L’étalement spatial des agglomérations résulte à grande mesure de l’occupation illicite du foncier. L’avenir des agglomérations reparties sur notre territoire est délicat au vu des contentieux techniques, administratifs et réglementaires grevant la production et la mobilisation du foncier urbain. Les instruments d’urbanisme font l’objet de révision et de reprise avant qu’ils n’arrivent a leurs terme pour le même motif qu’ils ne répondent pas aux besoins en matière du foncier nécessaire pour l’implantation des programmes d’habitat et d’équipements. A ce titre, notre attention s’est portée sur la persistance des mêmes traditions et approches dans l’établissement des documents d’urbanisme sans pour autant donner l’importance à la dimension foncière, genèse de l’état des lieux chaotique.Dresser un constat de la situation actuelle, identifier et évaluer les contentieux nés des différentes opérations et programmes de logements, nous mène a mettre l’accent et examiner de plus près ce processus en s’interrogeant sur le rôle des acteurs locaux dans la production du foncier urbain, de sa gestion, de son affectation, de sa mobilisation et de sa consommation. En dépit des disponibilités foncières, les contentieux et les contraintes multidimensionnelles ajoutés à la crise de gouvernance locale, compromettront sans doute toute perspective d’évolution cohérente et harmonieuse des agglomérations du territoire d’étude. Afin de remédier a ce processus d’anarchie et de déclin, il en ressort la pertinence d’opter pour une autre approche dont la dimension foncière constituera le pivot autour duquel s’articulera le reste des éléments composant l’espace. Différemment des interventions classiques concentrées généralement sur le cadre bâti dans un contexte de régularisation et d’adaptation, notre approche s’inscrit dans une action globale dans le but d’un projet urbain cohérent et concordant. Cette ambition stipule bien entendu la mise en évidence des enjeux spatiaux et socioéconomiques de notre territoire, mais aussi de la donne sociale, administrative, juridique, réglementaire et financière du foncier. Notre conception sera définie selon une approche territoriale articulant tous les composants et les échelons : du support foncier potentiel pour l’extension urbaine, niveau d’identification des contentieux et des contraintes de mobilisation (physique, technique, juridique, le citoyen, la société civile…Etc.…) à tout les autres niveaux (l’agglomération, la commune, la wilaya, ainsi que les autres acteurs qu’ils soient fondamentaux ou auxiliaires). Initiée et conçue dans le contexte d’une alternative et d’un renouveau de réflexion et d’action sur l’aménagement urbain, notre étude est focalisée sur la question foncière comme facteur déterminant dans le sort de tout projet urbain

Mots clés : Territoire Gouvernance Mobilisation Instruments et programmes d’urbanisme ( PUD- ZHUN- PDAU - POS ) RFC Disponibilités foncières urbaines Contentieux

Présentation

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Page publiée le 17 mai 2014, mise à jour le 5 octobre 2018