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Ecole nationale supérieure d’architecture (2014)

La maitrise foncière pour la durabilité du foncier agricole, cas de la commune d’el kseur (wilaya de Bejaia)

Mechri Lynda

Titre : La maitrise foncière pour la durabilité du foncier agricole, cas de la commune d’el kseur (wilaya de Bejaia)

Auteur : Mechri Lynda

Etablissement de soutenance : Ecole nationale supérieure d’architecture

Grade : Magister 2014

Résumé
ne cessent de s’accroitre au fil des années et pourront atteindre ou même dépasser les 60% des réserves foncières au niveau mondial d’ici l’an 2030. La menace sur la sécurité alimentaire augmente et suit le rythme de l’urbanisation effrénée. Ce danger met en péril, plus que tout, les petites et moyennes villes à vocation agricole qui disposent de disponibilités foncières agricoles convoitées continuellement par l’urbanisation. L’adhésion au processus du développement durable des territoires s’avère urgent et indispensable. Cette recherche portant sur « la maîtrise et la durabilité de la ressource foncière agricole », vise à montrer à travers une petite ville algérienne à vocation agricole « El Kseur » dans la wilaya de Béjaia, le rôle de la maîtrise foncière dans la durabilité de la ressource foncière et particulièrement agricole. En raison de la complexité de l’objet de recherche que certains chercheurs en anthropologie juridique ont assimilé à une fonction mathématique à plusieurs variables (économique, juridique, technique et politique) et en raison de la vision relative à la ressource foncière comme un écosystème foncier avec une capacité de charge limitée, la vérification de la relation hypothétique entre le concept de durabilité exprimé par une somme mathématique d’indicateurs environnementaux, économiques et sociaux vérifiables sur le terrain et le concept de maîtrise foncière traduit par une somme mathématique d’outils de maîtrise foncière (d’observation, de planification, d’aménagement, juridiques, fiscaux et financiers) a exigé l’application d’un modèle heuristique de maîtrise foncière qui combine entre le modèle politique (la constitution des réserves foncières communales) et le modèle aménagiste (la planification territoriale et urbaine). La vérification de cette dépendance hypothétique s’est effectuée aux moyens de l’étude comparative et de l’entretien de recherche. La comparaison s’est faite entre la durabilité apportée par la législation algérienne et vérifiée par les outils de maîtrise foncière utilisés par le modèle politique et le modèle aménagiste et la durabilité obtenue par l’application des outils législatifs et réglementaires utilisés par ces deux modèles sur le territoire d’El Kseur. L’entretien de recherche s’est focalisé sur les responsables du foncier à l’échelle de la wilaya de Béjaia et de la commune d’El Kseur. La démonstration a confirmé cette relation de dépendance entre la durabilité de la ressource foncière et sa maîtrise en l’absence d’un grand nombre d’indicateurs de durabilité dans la législation algérienne. Ce qui explique l’utilisation immodérée du foncier agricole à El Kseur. Une stratégie foncière a été suggérée afin de pallier à cette consommation effrénée de la ressource foncière.

Mots Clés : développement durable ; urbanisation effrénée ; durabilité de la ressource foncière ; maîtrise foncière ; stratégie foncière

Présentation (PNST)

Page publiée le 19 mars 2015, mise à jour le 17 janvier 2018